Droit des biens

Titre : Droit des biens
Auteur : Annie Chamoulaud-Trapiers
Éditeur : Editions Bréal
ISBN-13 : 2749507855
Libération : 2007

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Des fiches pratiques pour réviser, une synthèse complète du cours, une préparation efficace aux examens, une consultation rapide sur un point précis. Le droit des biens est une des branches du droit civil. Son objet est l'étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la simple possession à la propriété collective. Cet ouvrage constitue pour l'étudiant un outil de travail simple, précis et clair pour aborder le droit civil des biens. II peut être un guide utile pour tous ceux qui veulent comprendre les relations juridiques des personnes avec les biens. Cette nouvelle édition est à jour de la loi du 23 juin 2006 réformant les successions et modifiant le droit de l'indivision.

L volution contemporaine du droit des biens

Titre : L volution contemporaine du droit des biens
Auteur : Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105061104118
Libération : 1991

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Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de L volution contemporaine du droit des biens Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Manuel de droit des biens

Titre : Manuel de droit des biens
Auteur : Pascale Lecocq
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804460426
Libération : 2013-01-11

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Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards, du défi. D’abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d’un ancrage fort dans un contexte factuel constaté avec précision, ancrage qui ne doit toutefois point occulter de complexes analyses théoriques. Ensuite, et à l’exception de quelques matières telle la copropriété forcée d’immeubles ou groupes d’immeubles bâtis, la norme législative est stable, confinant, dans certains cas, à l’obsolescence, et la connaissance efficace du droit passe alors nécessairement par l’étude d’une série de grands arrêts de principe, et ce, matière fédérale belge oblige, dans une approche forcément bilingue. Enfin, très souvent, bien que les tensions humaines soient extrêmes en la matière, les enjeux économiques sont relativement modestes et un calcul de rentabilité s’opère inévitablement. Au départ de ces constats, le présent manuel a été conçu en deux tomes. D’une part, cet ouvrage contenant l’étude des diverses classifications de « biens » et celle des droits de propriété et de copropriété, et, d’autre part, un second livre, à venir, reprenant l’examen des droits réels, principaux, portant sur la chose d’autrui : usufruit (usage et habitation), servitude, superficie et emphytéose. Quant à la méthode, nous avons opté pour une présentation de la matière en deux niveaux de lecture : au-delà d’un exposé des notions et mécanismes de base, sont repris des développements qui soit permettent l’approfondissement de questions plus complexes ou controversées avec renvois à des articles ou ouvrages ciblés, soit consistent en la relation, brève mais éclairante, de cas de jurisprudence sélectionnés et relativement récents. Notre projet est de servir ainsi les intérêts des étudiants et des praticiens et, qui sait, de susciter l’une ou l’autre vocation, voire la passion, chez ceux qui, enfants, n’ont probablement pas rêvé de mur mitoyen ou d’accession immobilière.

Droit des biens

Titre : Droit des biens
Auteur : Sophie Schiller
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247157488
Libération : 2015-08-19

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Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d îlot isolé de stabilité, mais l air parfois désuet du Code civil ne doit pas tromper. Non seulement, les règles sont restées tout à fait adaptées à notre société urbaine, immatérielle et à ses nouveaux biens grâce à une uvre créatrice remarquable de la jurisprudence, mais elles ont été complétées par des dispositions de plus en plus nombreuses, au sein et en dehors du Code civil. Ces dernières années, l évolution du droit des biens s est fortement accélérée avec de nombreux et intéressants arrêts rendus. - par le Conseil constitutionnel dont les décisions entraînent des de plus en plus lourde conséquences sur cette matière (précisions de la notion de propriété et de bien par exemple à propos de la loi sur les gaz de schiste) - par les tribunaux de l'ordre judiciaire qui ont apporté de nouvelles solutions en matière de copropriété, de possession, d'empiétement, de servitude, de démembrement et qui ont confirmé la caractère non limitatif de la liste des droits réels visés par le code. Cette édition inclut la loi du 16 février 2015 qui a supprimé les actions possessoires et a fait évoluer la qualification des animaux, qui ne sont plus des meubles par nature mais des "êtres vivants doués de sensibilité".

Introduction historique au droit des biens

Titre : Introduction historique au droit des biens
Auteur : Anne-Marie Patault
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105044312168
Libération : 1989

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Anne-Marie Patault A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Introduction historique au droit des biens Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit des biens

Titre : Droit des biens
Auteur : Nadège Reboul-Maupin
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247165704
Libération : 2016-08-24

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Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. Ce manuel présente l'intégralité du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit. Il traite des différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes). La présente édition prend en compte les dernières évolutions de la matière. Les textes ont modifié certains principes comme le statut des animaux ou certaines règles procédurales spécifiques au droit des biens (suppression des actions possessoires). De même, l'ordonnance no 2016-131 du 10 février 2016, portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, dont les nouvelles dispositions entrent en vigueur le 1er octobre 2016, a eu un impact en droit des biens en précisant l'effet translatif de propriété et en réglant désormais le conflit des droits d'acquéreurs successifs d'un même immeuble tout en prévoyant une priorité subordonnée à la bonne foi. Quant au projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, en passe d'être voté, il vient de créer une obligation réelle environnementale à la charge des propriétaires immobiliers. À ces sources textuelles, s'ajoutent de nombreuses sources jurisprudentielles qui s'adonnent à une métamorphose progressive et rajeunissante du droit des biens. Destiné aux étudiants en droit de Licence ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les étudiants préparant l'examen régional professionnel d'avocat (CRFPA) ou le concours de la magistrature (ENM), ainsi que ceux poursuivant des masters spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.

Chronique de jurisprudence en droit des biens

Titre : Chronique de jurisprudence en droit des biens
Auteur :
Éditeur : Anthemis
ISBN-13 : 9782874550881
Libération : 2008

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Droit civil Les biens

Titre : Droit civil Les biens
Auteur : Marie-Laure Mathieu
Éditeur : Sirey
ISBN-13 : 9782247133628
Libération : 2013-08-21

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Consacré au droit des biens, matière fondamentale s'il en est, cet ouvrage se propose de donner des clés de compréhension de cette matière réputée très complexe, et il offre plusieurs niveaux de lecture. Au niveau le plus élémentaire, la structuration du livre permet de saisir les divers types de relations juridiques que les personnes établissent avec le "monde des choses". Mais, l'ambition va plus loin et l'ouvrage s'adresse aussi à des étudiants de master et aux praticiens, en détailant les règles techniques, ainsi qu'aux doctorants auxquels il propose des ouvertures sur une réflexion relative à la démarche du juriste.

Droit civil Les biens

Titre : Droit civil Les biens
Auteur : François Terré
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247141401
Libération : 2014-07-16

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Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, usage et habituation, servitudes

Droit des biens

Titre : Droit des biens
Auteur : Gérard Mémeteau
Éditeur : Paradigme Publications Universitaires
ISBN-13 : 2350200183
Libération : 2005

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Une couverture complète du droit des biens : les distinctions entre les biens ; les droits sur les biens ; les garanties portant sur les biens. De nombreuses notes de doctrine. Des éléments de réflexion : le corps humain est-il un bien ? l'animal est-il un être ou une chose ? comment concilier la propriété privée et le droit de l'environnement ? Des références jurisprudentielles récentes exemple, p. 86 : Cass. civ. 2e, 17 mars 2005. Pour rester à jour des incessantes évolutions du droit, les manuels Paradigme paraissent pour la plupart tous les ans, pour la rentrée universitaire. De plus, via Internet, ils sont généralement réactualisés par des informations accessibles aux acheteurs.