BTS Notariat Droit g n ral et droit notarial

Titre : BTS Notariat Droit g n ral et droit notarial
Auteur : Virginie Rapp-Cassigneul
Éditeur :
ISBN-13 : 2856232140
Libération : 2012

Télécharger Lire en ligne



Conçu pour les étudiants en BTS Notariat, cet ouvrage est le seul correspondant à l'ensemble du programme officiel de l'unité IV Droit général et droit notarial de 1re et 2e années. A mi-chemin entre un manuel et un précis, il livre les outils indispensables pour maîtriser chacun des thèmes du programme : cadre de la vie juridique, acteurs de la vie juridique et leur état, transmission du patrimoine à titre gratuit, droits et biens, actes et faits juridiques, actes juridiques liés à l'immobilier, opérations de financement, droit de l'urbanisme et de la construction, droit rural, droit de l'entreprise, éléments de fiscalité, règles de droit social applicables au notariat. Support de cours efficace, cet ouvrage permettra aux lecteurs d'appréhender rapidement les notions essentielles, les textes en vigueur, les jurisprudences pertinentes, mais aussi d'approfondir leurs connaissances s'ils souhaitent aller plus loin. Les actualisations en matière fiscale sont à jour au le' août 2012, notamment les taux d'imposition en matière de donations et de successions. Chaque thème est structuré en savoirs qui sont articulés selon le même plan : un rappel des définitions essentielles et des textes fondamentaux en vigueur ; le cours développé ; un exercice d'entraînement et son corrigé, une décision de jurisprudence, ou une référence, permettant d'approfondir le cours et de le mettre en pratique. Au-delà des étudiants en BTS Notariat, le présent ouvrage est également susceptible d'intéresser un public plus large : les étudiants des Facultés de droit, les élèves des Écoles de commerce ou d'autres BTS juridiques, mais aussi les praticiens qui cherchent à se remémorer des notions essentielles, à disposer d'une connaissance immédiatement accessible et actualisée.

BTS notariat techniques notariales

Titre : BTS notariat techniques notariales
Auteur : Stéphane Berre
Éditeur : Répertoire Defrénois
ISBN-13 : 2856232159
Libération : 2012

Télécharger Lire en ligne



Cet ouvrage est destiné prioritairement à la préparation de l'épreuve (E5) techniques notariales des étudiants en BTS Notariat. Il couvre l'ensemble du programme officiel de 1re et 2e années. Il rappelle d'une part les fondamentaux des matières juridiques liées au notariat (droit général, droit notarial - U4) et d'autre part les principales formalités relatives aux actes notariés. Il propose des applications techniques, juridiques et fiscales en lien notamment avec le droit patrimonial de la famille, le droit immobilier, le droit de la construction et de l'urbanisme, le droit rural et le droit des affaires. Ces thèmes correspondent à des situations juridiques que l'étudiant rencontrera concrètement au cours de son activité professionnelle. Au-delà des étudiants des sections BTS Notariat, le manuel comporte des enseignements juridiques et fiscaux pouvant également être utiles aux étudiants des filières notariales tant en licence qu'en master qui trouveront en un seul ouvrage cours fondamentaux et applications professionnelles. Enseignants et responsables pédagogiques, les auteurs suivent la filière BTS Notariat depuis sa création à plusieurs titres. Ils coordonnent des stages d'application et maîtrisent l'ensemble des compétences et savoirs attendus du référentiel de certification.

Trente annees de la litterature Belge Biblioteca Belgica Catalogue general des princ publications Belges depuis 1830 jusqu a 1860

Titre : Trente annees de la litterature Belge Biblioteca Belgica Catalogue general des princ publications Belges depuis 1830 jusqu a 1860
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : ONB:+Z225282908
Libération : 1861

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Trente annees de la litterature Belge Biblioteca Belgica Catalogue general des princ publications Belges depuis 1830 jusqu a 1860 Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Bibliographie de la Belgique ou catalogue g n ral de l imprimerie et de la librairie belges

Titre : Bibliographie de la Belgique ou catalogue g n ral de l imprimerie et de la librairie belges
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : NYPL:33433069137374
Libération : 1897

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Bibliographie de la Belgique ou catalogue g n ral de l imprimerie et de la librairie belges Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Manuel de droit notarial et de droit fiscal

Titre : Manuel de droit notarial et de droit fiscal
Auteur : Louis Joseph Napoléon Marie Rutgeerts
Éditeur :
ISBN-13 : GENT:900000121470
Libération : 1853

Télécharger Lire en ligne



Louis Joseph Napoléon Marie Rutgeerts A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Manuel de droit notarial et de droit fiscal Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Revue des revues de droit

Titre : Revue des revues de droit
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UIUC:30112054338295
Libération : 1845

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Revue des revues de droit Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

R pertoire g n ral alphab tique du droit fran ais

Titre : R pertoire g n ral alphab tique du droit fran ais
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062795625
Libération : 1901

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de R pertoire g n ral alphab tique du droit fran ais Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Revue des revues de droit publi es l tranger

Titre : Revue des revues de droit publi es l tranger
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:HL0MED
Libération : 1839

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Revue des revues de droit publi es l tranger Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Revue des revues de droit publi es a l tranger

Titre : Revue des revues de droit publi es a l tranger
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112103177731
Libération : 1845

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Revue des revues de droit publi es a l tranger Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Index generalis

Titre : Index generalis
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : SRLF:A0001469287
Libération : 1919

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Index generalis Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.