Livres de France

Titre : Livres de France
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105133607080
Libération : 2009-05

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Livres hebdo

Titre : Livres hebdo
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105133607338
Libération : 2009-07

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Les t moins de J hovah

Titre : Les t moins de J hovah
Auteur : Philippe Goni
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782296376533
Libération : 2004-11-01

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Les pouvoirs publics se montrent désemparés à l'égard de ce groupement religieux, encore souvent labellisé "secte", qui n'a pourtant de cesse, de jouer le jeu de la République. La jurisprudence relative aux Témoins de Jéhovah reflète la capacité de nos institutions à proposer à tous les groupements religieux les "habits" taillés par la République : ceux de l'association cultuelle. Ce livre fournit des renseignements sur la situation légale des Témoins de Jéhovah et sur la jurisprudence des tribunaux qu'ils ont générée. Il constitue un démenti pour ceux qui jugent la loi de 1905 inadaptée au contexte religieux actuel.

1 1 30 06 2011

Titre : 1 1 30 06 2011
Auteur : Stefan Muckel
Éditeur : Walter de Gruyter GmbH & Co KG
ISBN-13 : 9783110348071
Libération : 2015-01-01

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The compilation publishes judicial decisions on the part of state courts in the Federal Republic of Germany with regard to the relationship of church and state and other problem areas characterized by the relevance of religious interests. Since it was founded in 1963, the work has been published in collaboration with the Institute for Church Law and Legal History of the Rhenish Church at the University of Cologne.

Conscience et libert

Titre : Conscience et libert
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UCLA:L0083746651
Libération : 2001

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Vie Sociale

Titre : Vie Sociale
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105015192151
Libération : 1989

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Les dons manuels

Titre : Les dons manuels
Auteur : Nathalie Peterka
Éditeur : LGDJ
ISBN-13 : STANFORD:36105062959452
Libération : 2001

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Le don manuel repose sur la combinaison d'un élément volontaire - l'intention libérale - et d'un élément matériel - la tradition réelle. Il est ainsi habituellement admis qu'il constitue à la fois une donation entre vifs et un contrat réel. Néanmoins, l'avènement de l'ère de la dématérialisation et le développement corrélatif de la tradition par chèque et par virement conduisent à reconsidérer l'analyse du don manuel en termes de contrat réel. Partant du constat de la pluralité des dons manuels, la recherche entreprise s'applique à analyser le don manuel, en tant que donation entre vifs, sur un mode affirmatif et, en tant que contrat réel, sur un mode interrogatif. Considéré comme une donation entre vifs, le don manuel est assujetti à l'ensemble des règles de fond qui gouvernent celle-ci. L'étude montre cependant que la mise en œuvre de ces règles n'est pas sans se trouver affectée par l'affranchissement des règles de forme. Notamment, la possibilité offerte au donateur d'assortir son consentement de pactes adjoints transforme le don manuel en un véritable instrument de transmission anticipée du patrimoine. L'étude s'attache en particulier à démontrer la validité des donations-partages manuelles, sans omettre l'incidence fiscale du recours au don manuel. Considéré comme un contrat réel, le don manuel conserve une homogénéité conceptuelle. L'étude démontre que les modes immatériels de remise sont impuissants à remettre en cause la nature de contrat réel du don manuel dès lors qu'ils satisfont les impératifs de la tradition réelle, et vérifie l'homogénéité de la libéralité dans son régime probatoire.

Travaux de l Association Henri Capitant des amis de la culture juridique fran aise

Titre : Travaux de l Association Henri Capitant des amis de la culture juridique fran aise
Auteur : Association Henri Capitant pour la culture juridique française
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105064111847
Libération : 2002

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La Revue administrative

Titre : La Revue administrative
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : NWU:35556000204586
Libération : 1982

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R gimes fran ais des congr gations religieuses

Titre : R gimes fran ais des congr gations religieuses
Auteur : Jean-Paul Durand
Éditeur :
ISBN-13 : 2204051276
Libération : 1999

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