Liquidation et partage des successions

Titre : Liquidation et partage des successions
Auteur : H. Petit
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:32044056970494
Libération : 1907

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H. Petit A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Liquidation et partage des successions Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Divorce et succession la pratique de la liquidation et du partage

Titre : Divorce et succession la pratique de la liquidation et du partage
Auteur :
Éditeur : Anthemis
ISBN-13 : 9782874551383
Libération :

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Manuel pour l ouverture et le partage des successions

Titre : Manuel pour l ouverture et le partage des successions
Auteur : Guillaume Jean Favard de Langlade
Éditeur :
ISBN-13 : GENT:900000142670
Libération : 1811

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Guillaume Jean Favard de Langlade A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Manuel pour l ouverture et le partage des successions Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Trait des successions

Titre : Trait des successions
Auteur : C. Demolombe
Éditeur :
ISBN-13 : UCM:5306848448
Libération :

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Droit civil Les successions Les lib ralit s

Titre : Droit civil Les successions Les lib ralit s
Auteur : François Terré
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247133611
Libération : 2013-12-18

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Il n'est pas simple d'exposer aussi complètement que clairement une matière qui touche au droit de la famille pour ce qui est de la vocation successorale et au droit des biens pour ce qui concerne les opérations de liquidation de la succession. Lorsqu'une personne décède, son patrimoine n'est pas détruit mais se transmet. Mais si le législateur désigne les personnes qui sont, en principe, appelées à recueillir la succession, cette dévolution légale ne s'impose pas au défunt. Il peut, de son vivant, instituer un ou plusieurs légataires par testament ou se défaire de certains de ses biens par des donations dans la limite de la réserve héréditaire. Enfin le règlement de la succession suppose le partage des biens entre les héritiers et éventuellement le règlement du passif du défunt. Autant de questions qui relèvent du règlement successoral

Droit des successions

Titre : Droit des successions
Auteur : Anne-Marie Leroyer
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247135806
Libération : 2014-02-05

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Le droit des successions a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du '23 juin 2006. D'une ancienne institution destinée à assurer la survie et la solidarité de la famille, la succession est devenue instrument au service d'une meilleure exploitation économique des biens transmis. Les lois ont fait reculer l'ordre public successoral pour favoriser la liberté économique du propriétaire. La dimension économique de la succession n'a toutefois pas encore totalement occulté sa dimension familiale, qui perdure avec la réserve des enfants, certains droits de retour, ou la protection du conjoint survivant. Le droit des successions offre ainsi un double visage, attestant de son ambivalence et à l'origine de nombre de ses ambiguïtés. Ce cours aborde chronologiquement les règles de dévolution, de gestion, de liquidation et de partage 'd'une succession. Il traite également des libéralités les plus importantes ' testament, donation ' dans le cadre de la dévolution volontaire. Cette troisième édition actualisée est agrémentée 'de nouveaux exemples et propose un certain nombre de solutions aux questions liquidatives les plus fréquentes. Cet ouvrage s'adresse plus spécialement aux étudiants de Master 1 et permet aussi aux praticiens une rapide mise à jour. Anne-Marie Leroyer est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne)

Contentieux successoral

Titre : Contentieux successoral
Auteur : Alexandra Demortier
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804467111
Libération : 2013-12-19

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Au cœur de cette « subversion complète » d’un microcosme familial face au silence indifférent du monde, peuvent se métastaser des conflits humains protéiformes et complexes, dont le décès est le catalyseur. Le notaire ou l’avocat qui reçoit à sa consultation des hommes et des femmes déjà endeuillés, qui doivent en sus faire face à un conflit né à l’occasion de ce décès, ont un rôle fondamental à jouer. Ces affaires sont d’une nature très particulière, qui mêle subtilement les affects au patrimoine, les tensions intrafamiliales aux enjeux financiers. Le praticien de cette matière est un funambule qui doit aider son mandant à progresser avec stratégie sur le fil ténu de la raison, avec une maîtrise aigue des règles de fond et de procédure. Ce livre vous invite à suivre le chemin de ces funambules, pour découvrir les écueils juridiques des conflits successoraux et pouvoir ainsi les mieux contourner. Les auteurs sont tous praticiens expérimentés de la matière, et ont étudié les problèmes épineux, civils et fiscaux, posés aux successibles dès l’ouverture d’une succession, la question complexe du rapport des libéralités et du rapport de dettes, le célèbre mais méconnu recel successoral, le nouveau régime successoral des assurances-vie, les hypothèses de libéralités consenties en usufruit ou en rente viagère, la notion très fine de consentement dans le cadre des libéralités, les actualités brûlantes des incapacités de recevoir une libéralité, ainsi que la controverse toujours vive relative aux créanciers de frais funéraires. A la fin du chemin, un florilège de questions ponctuelles et précises relatives à la procédure judiciaire des conflits successoraux est offert en feu d’artifice final.

Journal de l enregistrement et du notariat

Titre : Journal de l enregistrement et du notariat
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:HL0MGU
Libération : 1838

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Trait pratique des liquidations et partages de communaut de succession et de soci t avec un choix de formules enti rement nouvelles

Titre : Trait pratique des liquidations et partages de communaut de succession et de soci t avec un choix de formules enti rement nouvelles
Auteur : Alexandre Michaux
Éditeur : Cosse, Marchal
ISBN-13 : GENT:900000182760
Libération : 1869

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Journal du palais

Titre : Journal du palais
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : CORNELL:31924071315653
Libération : 1846

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