Droit du travail droit vivant

Titre : Droit du travail droit vivant
Auteur : Jean-Emmanuel Ray
Éditeur : Wolters Kluwer France
ISBN-13 : 287880760X
Libération : 2008

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Savoir comment fonctionne la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut refuser une modification des horaires ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail. Délibérément accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Entièrement réécrite sur la base du Code nouveau du Travail né le 1er mai 2008, cette 17e édition reprend les évolutions légales les plus récentes (durée du travail, loi du 27 mai 2008 renforçant la lutte contre les discriminations, du 25 juin 2008 avec la nouvelle période d'essai ou la rupture amiable, d'août 2008 créant de nouvelles règles sur la représentativité des syndicats...), mais aussi jurisprudentielles : clause de non-concurrence ou de mobilité géographique, licenciement pour faits de vie privée, égalité de traitement, stress et charge de travail, obligation d'adaptation et de reclassement en cas de licenciement économique, prise d'acte de la rupture... Dans un style vivant, en multipliant les exemples concrets montrant parfois la différence entre le droit dans le Code et le droit dans la Vie, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. A cette première partie sur la relation individuelle de travail succède la seconde, relative aux rapports collectifs (syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise). Très mouvementée, la troisième partie traite des conflits et surtout du nouveau droit de la négociation collective, en pleine (r)évolution avec la loi sur la rénovation de la démocratie sociale d'août 2008 voulant conduire à une restructuration des acteurs, et à des accords collectifs plus légitimes. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.

Droit du travail

Titre : Droit du travail
Auteur : Sandrine Jean
Éditeur : Wolters Kluwer France
ISBN-13 : 2878807618
Libération : 2008

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Que vous soyez DRH, avocat, syndicaliste ou étudiant, vous trouverez dans cette nouvelle édition refondue l'ensemble des décisions de l'année que vous devez connaître dans le domaine des relations du travail (septembre 2007 juillet 2008). Tous les arrêts rendus par la chambre sociale de la Cour de cassation, la chambre criminelle, l'assemblée plénière ou le Conseil d'Etat qui réalisent une avancée sont recensés. Ont été sélectionnées les décisions qui consacrent un revirement de jurisprudence, apportent une précision, de fond ou de procédure, assoient une jurisprudence antérieure en posant une formule de principe ou réalisent une mise au point. Ont aussi été retenues les décisions qui maintiennent la jurisprudence antérieure, sur un sujet sensible ou rare. Les solutions sont dans leur grande majorité commentées, et les commentaires, rédigés dans un style simple, élaborés pour le plus grand nombre.

Restructurations et droit du travail

Titre : Restructurations et droit du travail
Auteur : Aurélie Cormier Le Goff
Éditeur : Wolters Kluwer France
ISBN-13 : 2878806557
Libération : 2006

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Délocalisation, fusion, absorption, externalisation, réorganisation, OPE amicale et OPA hostile... Les restructurations sont quotidiennes en Europe, et touchent de plus en plus de salariés et d'entreprises. Or elles s'inscrivent dans un environnement juridique français et communautaire particulièrement complexe. La loi de Cohésion Sociale a une fois encore réformé le droit du licenciement pour motif économique le 18 janvier 2005. Celle du 31 mars 2006, relative aux OPA, a modifié la consultation du comité d'entreprise. Et d'importants arrêts sont intervenus (Cass. Soc., 11 janvier 2006, Sté Pages Jaunes). Il est donc important de connaître mais surtout de comprendre les règles applicables à cette matière parfois qualifiée d'un " Himalaya du droit du travail " car au-delà du seul Droit, les enjeux humains et financiers sont considérables. Quels principes essentiels doivent respecter les entreprises concernées ? Quels sont exactement les droits des salariés (sort du contrat de travail, de la convention collective, des avantages en matière de protection sociale...) ? Quels sont les nouveaux pouvoirs des partenaires sociaux dans l'entreprise, la loi du 18 janvier 2005 voulant leur permettre de négocier en amont et à froid des accords de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), voire le plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) lui-même ? À quelles conditions des licenciements peuvent-ils être prononcés ? Quand faut-il élaborer un PSE ? Quelles procédures et quels calendriers doivent alors être suivis ? Peut-on déroger par accord collectif aux règles légales de consultation du comité d'entreprise ? Comment le juge français ou communautaire peut-il contrôler ces règles mêlant étroitement droit du travail, droit des affaires et parfois droit boursier (CJCE, 22 novembre 2005) Autant de questions auxquelles cet ouvrage veut apporter aux personnes concernées (salariés, directeurs juridiques ou des ressources humaines, représentants du personnel, chefs J'entreprise, mais également étudiants) des réponses très concrètes. Car, comme souvent en droit du travail, la pratique se révèle plus créative que le Code du même nom.

Aux origines du droit du travail Tome 1 L gislation libert s et acteurs

Titre : Aux origines du droit du travail Tome 1 L gislation libert s et acteurs
Auteur : Jean-Luc Putz
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782879746067
Libération : 2014-03-20

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Cet ouvrage, tout en gardant une approche juridique, retrace les origines et l’évolution des principales règles de la législation sociale. Il pose à la fois un regard critique sur la situation légale actuelle et un regard sur l’évolution historique, qui permet de mieux comprendre et interpréter le Code du travail, oeuvre législative composée de normes remontant à des époques très variées. Les développements juridiques sont complétés par des données historiques, sociologiques et statistiques pour illustrer le contexte et l’impact des règles de droit. Ce tome s’intéresse dans un premier titre à la genèse et aux caractéristiques de la législation luxembourgeoise encadrant le travail subordonné. Dans un deuxième titre, les libertés individuelles et collectives sont abordées, notamment la liberté du commerce et de l’industrie, la liberté du travail et les libertés syndicales. Le dernier titre passe en revue les différents acteurs du monde professionnel, comprenant, outre l’employeur et le salarié, également les syndicats, les organisations professionnelles, les représentants du personnel ainsi que les autorités publiques. Un deuxième tome abordera la relation de travail à proprement parler, depuis la formation du contrat de travail, en passant par son exécution, jusqu’à sa résiliation, le tout dans une approche historique, perspective indispensable pour expliquer l’état actuel de la législation.

Comprendre et appliquer le droit du travail

Titre : Comprendre et appliquer le droit du travail
Auteur : Jean-Luc Putz
Éditeur : Éditions Larcier
ISBN-13 : 9782879749907
Libération : 2016-10-11

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Comprendre et appliquer le droit du travail, Édition 2014, revue et actualisée au regard des changements législatifs et de la jurisprudence récente, offre une vue d’ensemble du droit du travail luxembourgeois. Il ne se contente pas de recopier le texte de loi, ni de citer des jurisprudences, mais propose une présentation claire et concise du droit du travail individuel. Tous les domaines de la relation entre employeur et salarié sont explorés. Dans une approche chronologique, la conclusion et l’exécution, puis les incidents à l’exécution du contrat de travail sont passés en revue. En outre, des explications détaillées sont consacrées au licenciement. Les notions juridiques sont expliquées et des exemples pratiques sont proposés. Comprendre et appliquer le droit du travail est accessible aux non-juristes et présente un intérêt pour les professionnels du droit. L’ouvrage contient une pluralité de modèles commentés permettant une mise en œuvre rapide et facile des principaux actes qu’un employeur ou un salarié peut être amené à poser.

Droit du travail

Titre : Droit du travail
Auteur : Alain Coeuret
Éditeur : Sirey
ISBN-13 : 9782247133673
Libération : 2013-09-11

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Cet ouvrage, destiné tout autant aux praticiens qu'aux étudiants, s'efforce de rendre compte d'une matière devenue complexe et foisonnante, en prise directe à la fois avec les mutations économiques ou technologiques et avec les choix politiques. Dans une première partie consacrée àl'entreprise, les auteurs, après avoir décrit les aspects parfois très nouveaux du cadre à l'intérieur duquel s'inscrit la réalité du salariat, exposent les règles applicables à la naissance, à la vie et à la disparition de la relation individuelle du travail. Dans une seconde partie, ils abordent l'étude du travail dans la double dimension du statut d'ordre public élaboré par le législateur (hygiène et sécurité, temps de travail, rémunération minimale, respect de la dignité) et de la détermination collective des conditions de travail (définition de l'acteur syndical, régime dans la négociation collective et exercice du droit de grève).

Trait congolais de droit du travail et de la s curit sociale

Titre : Trait congolais de droit du travail et de la s curit sociale
Auteur : Hygin Didace Amboulou
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782336326986
Libération : 2013-10-01

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Ce livre correspond aux nouveaux programmes Licence-Master-Doctorat. il contient : une étude approfondie et actualisée de la législation en vigueur sur le travail et la sécurité sociale ; une partie consacrée à la nouvelle organisation du Ministère du Travail, aux assurances sociales, aux délégués du personnel et aux comités d'entreprise, aux syndicats, à l'organisation du patronat congolais, à l'aide sociale; 139 décisions de justice regroupées par thèmes; 236 notions-clés; 620 références de législations, de doctrine et de jurisprudence.

Droit du travail les arr ts d cisifs 2011 2012

Titre : Droit du travail les arr ts d cisifs 2011 2012
Auteur : Sandra Laporte
Éditeur : Wolters Kluwer France
ISBN-13 : 9782878808926
Libération :

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Sandra Laporte A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit du travail les arr ts d cisifs 2011 2012 Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit du travail 2012 16e d

Titre : Droit du travail 2012 16e d
Auteur : Véronique Roy
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100579297
Libération : 2012-03-07

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22 fiches pour comprendre les bases du droit du travail. Les fiches présentent les principes fondamentaux, des compléments pour approfondir les cas particuliers et des applications corrigées. Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et réglementaires (en particulier les lois sur les travailleurs handicapés, le travail dissimulé et illégal, l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels, introduction de la prime "dividendes"). Elle propose également de nouveaux exercices.

Droit du travail l intention des managers

Titre : Droit du travail l intention des managers
Auteur : Gabriel Guéry
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782296252950
Libération : 2010-02-01

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Les managers, en prise directe avec le quotidien de la gestion des relations individuelles et collectives de travail, deviennent dans les faits et à leur niveau de véritables responsables de ressources humaines. Cet ouvrage leur fournit toutes les informations utiles à l'exercice éclairé de ces nouvelles fonctions, à travers un enseignement pratique, concret et opérationnel.